Étiquette : Amende
Maroc-Détérioration épidémiologique : les autorités ont reçu des consignes strictes
Plusieurs barrages sécuritaires ont été installés au niveau des entrées et sorties des villes, en particulier celles qui connaissent une…
🇧🇪-À Lierre, 25 familles expulsées de logements sociaux en raison d’un patrimoine à l’étranger | VRT NWS
Il s’agit de terrains, appartements ou maisons. Les familles seront en outre obligées de rembourser la réduction sociale qu’elles ont…
Maroc-Chèques en bois: La nouvelle grille des amendes
Selon le dispositif en vigueur, l’auteur d’un chèque en bois, pour récupérer sa capacité à en émettre, est tenu de…
L’état d’urgence court jusqu’au 10 septembre
L’état d’urgence sanitaire a été prolongé d’un mois. Le décret de prorogation a été approuvé lors du dernier Conseil du…